Régler autrement les différends

ebook Volume 1

By Pierre-Claude Lafond

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Régler les différends autrement que par le procès est chose possible. Devant les limites inhérentes au système judiciaire traditionnel, dénoncées en raison de ses coûts astronomiques, de ses lenteurs et de son excès de formalisme, le besoin est apparu pour de nouveaux modes de prévention et de règlement des différends et un accès à la justice efficace.

Les modes dits alternatifs que sont la négociation raisonnée, la médiation et l'arbitrage, pour ne nommer que ceux-là, proposent des processus différents de celui de l'affrontement judiciaire, dans lesquels le justiciable est placé au cœur du règlement de son conflit et est appelé à y participer activement. Le Code de procédure civile, entré en vigueur le 1er> janvier 2016, invite d'ailleurs à procéder à un changement de culture radical en considérant le recours aux modes privés avant de saisir les tribunaux. Après quelques années d'expérimentation de ce Code, une seconde édition de l'ouvrage publié en 2015 apparaissait nécessaire, pour tenir compte de l'évolution en marche, mais aussi pour constater la présence et la pertinence de plus en plus grandes de ces modes. On y trouve notamment deux nouveaux chapitres qui complètent le tableau général.

Puisse le présent ouvrage procurer un éclairage utile en cette matière aux étudiants et aux praticiens du droit et leur permettre de saisir l'occasion de rendre la justice civile plus conforme aux réels besoins des citoyens.

Régler autrement les différends